Publication No. 11 - Rév. 1
Avril 2003

NORMES INTERNATIONALES POUR
LES MESURES PHYTOSANITAIRES

ANALYSE DU RISQUE PHYTOSANITAIRE POUR LES ORGANISMES DE QUARANTAINE INCLUANT L'ANALYSE DES RISQUES POUR L'ENVIRONNEMENT

Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome, 2003

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© FAO 2003

Table des matières

Acceptation
Application
Révision et amendement
Distribution

INTRODUCTION

CHAMP D'APPLICATION
RÉFÉRENCES
DÉFINITIONS ET ABRÉVIATIONS
RÉSUMÉ DE RÉFÉRENCE

ANALYSE DU RISQUE PHYTOSANITAIRE POUR LES ORGANISMES DE QUARANTAINE

1. Étape 1: Mise en route
1.1. Points de départ
1.1.1. ARP amorcée par l'identification d'une filière
1.1.2. ARP amorcée par l'identification d'un organisme nuisible
1.1.3. ARP amorcée par l'examen ou la révision d'une politique
1.2. Identification de la zone ARP
1.3. Information
1.3.1. ARP antérieure
1.4. Conclusion

2. Étape 2: Évaluation du risque phytosanitaire
2.1. Catégorisation des organismes nuisibles
2.1.1. Éléments de catégorisation
2.1.1.1. Identité de l'organisme nuisible
2.1.1.2. Présence ou absence dans la zone ARP
2.1.1.3. Situation réglementaire
2.1.1.4. Possibilités d'établissement et de dissémination en zone ARP
2.1.1.5. Possibilités de conséquences économiques dans la zone ARP
2.1.2. Conclusion de la catégorisation des organismes nuisibles
2.2. Évaluation de la probabilité d'introduction et de dissémination
2.2.1. Probabilité d'entrée d'un organisme nuisible
2.2.1.1. Identification des filières pour une ARP amorcée par un organisme nuisible
2.2.1.2. Probabilité que l'organisme nuisible soit associé à la filière à l'origine
2.2.1.3. Probabilité de survie au transport ou à l'entreposage
2.2.1.4. Probabilité qu'un organisme nuisible survive aux procédures de lutte en vigueur
2.2.1.5. Probabilité de transfert à un hôte approprié
2.2.2. Probabilité d'établissement
2.2.2.1. Présence d'hôtes, d'hôtes alternes et de vecteurs appropriés dans la zone ARP
2.2.2.2. Caractère approprié de l'environnement
2.2.2.3. Pratiques culturales et mesures de lutte
2.2.2.4. Autres caractéristiques de l'organisme nuisible influant sur la probabilité d'établissement
2.2.3. Probabilité de dissémination après établissement
2.2.4. Probabilité d'introduction et de dissémination: conclusion
2.2.4.1. Conclusion relative aux zones menacées
2.3. Évaluation des conséquences économiques possibles
2.3.1. Effets de l'organisme nuisible
2.3.1.1. Effets directs de l'organisme nuisible
2.3.1.2. Effets indirects de l'organisme nuisible
2.3.2. Analyse des conséquences économiques
2.3.2.1. Facteurs spatio-temporels
2.3.2.2. Analyse des conséquences commerciales
2.3.2.3. Techniques analytiques
2.3.2.4. Conséquences non commerciales et environnementales
2.3.3. Conclusion de l'évaluation des conséquences économiques
2.3.3.1. Zone menacée
2.4. Degré d'incertitude
2.5. Conclusion de l'étape d'évaluation du risque phytosanitaire

3. Étape 3: Gestion du risque phytosanitaire
3.1. Niveau de risque
3.2. Informations techniques nécessaires
3.3. Acceptabilité du risque
3.4. Identification et sélection d'options de gestion du risque appropriées
3.4.1. Options pour les envois
3.4.2. Options empêchant ou limitant l'infestation de la plante cultivée
3.4.3. Options garantissant que la zone, le lieu ou le site de production ou la culture est exempt de l'organisme nuisible
3.4.4. Options pour d'autres types de filière
3.4.5. Options sur le territoire du pays importateur
3.4.6. Interdiction des marchandises
3.5. Certificats phytosanitaires et autres mesures de vérification de conformité
3.6. Conclusion du stade de la gestion du risque phytosanitaire
3.6.1. Suivi et mise à jour des mesures phytosanitaires

4. Documentation de l'analyse du risque phytosanitaire
4.1. Documentation requise

ANNEXE 1
Commentaires sur le champ d'application de la CIPV en ce qui concerne les risques pour l'environnement